Intervention du BICE au Conseil des Droits de l’Homme
2024
55e session du Conseil des droits de l’homme, 27 février au 5 avril 2024
Communications du BICE
- Écrites
– Accès aux droits pour les enfants victimes de violences et les enfants usagers de drogues en Côte d’Ivoire, A/HRC/55/NGO/194
- Orales
- – Accès à la justice des enfants en conflit avec la loi en Côte d’Ivoire
2023
53e session du Conseil des droits de l’homme, du 19 juin au 14 juillet 2023
Communications du BICE
- Orales
– Violences à l’égard des enfants en Côte d’Ivoire
2020
45e session du Conseil des droits de l’homme, 14 septembre au 7 octobre 2020
Communications BICE
- Ecrite
– Côte d’Ivoire : La Côte d’Ivoire, candidate au Conseil des droits de l’homme: le pays doit prendre des engagements volontaires et se donner les moyens de leur mise en œuvre, A/HRC/45/NGO/132 - Orales
– Enfants en contact avec le système de justice : La privation de liberté des enfants
– Côte d’Ivoire-Russie-Ukraine : Suivi de l’Examen périodique universel de la Côte d’Ivoire, la Russie et l’Ukraine et leur candidature au Conseil des droits de l’homme
43e session du Conseil des droits de l’homme, 24 février 2020 au 23 mars 2020*
*A cause de la pandémie du COVID-19, cette session a été suspendue le 13 mars. Elle a repris le 15 juin et s’est achevée le 22 juin 2020.
Communications BICE
- Ecrite
– La justice pour enfants en Côte d’Ivoire entre avancées et défis, A/HRC/43/NGO/48 - Orales
– Côte d’Ivoire : Mise en œuvre des réformes législatives sur la justice juvénile en Côte d’Ivoire
2019
42e session, 9-27 septembre 2019
- Communication orale sur la justice pour enfants en Côte d’Ivoire
- Communication orale sur la justice pour enfants en en Côte d’Ivoire dans le cadre de l’adoption du rapport EPU
- Compilation des Recommandations formulées en 2019 à la Côte d’Ivoire par l’Examen Périodique Universel, le Comité des droits de l’enfant et le Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard de la femme, 2019
2018
37ème session, 26 février au 23 mars 2018
- Communication orale dans le dialogue interactif avec la Représentante du Secrétaire général de l’ONU sur les enfants affectés par les conflits armés.
38ème session, 18 juin au 11 juillet 2018
- Communication orale sur la santé physique et mentale des enfants privés de liberté
39ème session, 10 au 28 Septembre 2018
- Communication orale sur l’Etude globale de l’ONU sur la privation de liberté des enfants
- Communication orale sur le suivi des recommandations EPU des pays impliqués dans le programma Enfance sans Barreaux (EsB II)
2017
- Rapport sur le suivi des recommandations de l’Expert indépendant sur la Côte d’Ivoire, 36ème session, du 11 au 29 septembre 2017
- Communication orale sur la justice juvénile, 35ème session, du 6 au 23 juin 2017
2016
- Communication écrite sur la justice juvénile, les abus sexuels, l’enregistrement des naissances et les enfants avec handicap, 06.2016, A/HRC/32/NGO/31
- Dialogue interactif avec Mohammed Ayat, Expert Indépendant sur la situation des droits de l’Homme en Côte d’Ivoire, 06.2016
- Communication écrite sur la justice juvénile et les abus sexuels, 03.2016, A/HRC/31/NGO/159
- Dialogue interactif avec Mohammed Ayat, Expert Indépendant sur la situation des droits de l’Homme en Côte d’Ivoire, 03.2016
- Side event avec l’OIF et participation du Président de DDE-CI, 03.2016
- Communication orale sur la justice juvénile et les abus sexuels en Côte d’Ivoire
- Communication orale sur les Objectifs du Dévelooppement Durable et les droits des enfants
- Intervention de Désiré Gilbert KOUKOUI lors de la Table Ronde de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) sur son Guide Pratique
2015
- Dialogue interactif avec l’Expert Indépendant sur la Côte d’Ivoire, 06.2015
- Dialogue interactif avec Mohammed Ayat, Expert Indépendant sur la situation des droits de l’Homme en Côte d’Ivoire, 03.2015
2014
- EPU (documents finaux) – Côte d’Ivoire, 09.2014
- Côte d’Ivoire, Dialogue interactif avec l’Expert Indépendant sur la situation des droits de l’Homme en Côte d’Ivoire, 06.2014
2013
Examen périodique universel
3ème cycle
- Rapport final + recommandations
- Réactions de l’Etat
- Archives de l’examen
- Examen
- Adoption du rapport au sein du Groupe de travail EPU
- Adoption du rapport par le Conseil des droits de l’homme
- Examen
BICE – DDE-CI
- Rapport de suivi
- Document de synthèse
- Suivi de la mise en œuvre des recommandations
- Compilation des recommandations de 2019 (CRC, EPU et CEDAW) à la Côte d’Ivoire
- Adoption du rapport au sein du Groupe de travail EPU
- Adoption du rapport par le Conseil des droits de l’homme
- Compilation des recommandations de 2019 (CRC, EPU et CEDAW) à la Côte d’Ivoire
2ème cycle
- Rapport final + Recommandations, 05.2014
- Réactions de l’Etat par rapport aux recommandations, 09.2014
BICE – DDE-CI
- Communication orale, 39ème session, 10-18 septembre 2018
- Suivi de la mise en œuvre des recommandations, EPU (documents finaux) – Côte d’Ivoire, 09.2014
1er cycle
Rapports du Comité des Droits de l’Enfant
2019
- Rapport alternatif conjoint sur la Côte d’Ivoire au titre de contribution au Comité des droits de l’enfant, 2018
- Participation à la pré-session, octobre 2018
- Suivi de l’examen
- Compilation des recommandations de 2019 (CRC, EPU et CEDAW) à la Côte d’Ivoire
2001
- Côte d’Ivoire, CDE, Observations finales 09/07/2001
- Côte d’Ivoire, CDE, Premier rapport périodique, 27/04/2000
Autres rapports des Nations Unies
Rapport du Secrétaire général des Nations Unies
- Côte d’Ivoire, Affermissement du rôle des Nations Unies aux fins du renforcement de l’efficacité du principe d’élections périodiques et honnêtes et de l’action en faveur de la démocratisation, 2008
- Côte d’Ivoire, Protection des droits de l’homme et impunité, 2006
Haut-Commissaire des Nations aux droits de l’homme
- Côte d’Ivoire, Rapport de la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, A/HRC/17/49
- Côte d’Ivoire, Rapport de la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, 25.02.2011, A/HRC/16/79
Expert Indépendant sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire
- Côte d’Ivoire, Rapport de l’Expert indépendant sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, Mohammed Ayat, 06.2016, A/HRC/32/52, F
- Côte d’Ivoire, Rapport de l’Expert indépendant sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, Mohammed Ayat, 03.2016, A/HRC/31/78
- Côte d’Ivoire, Rapport de l’Expert indépendant sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, Doudou Diène, 01.2015, A/HRC/29/49
- Côte d’Ivoire, Rapport de l’Expert indépendant sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, Doudou Diène, 02.2014, A/HRC/26/52
- Côte d’Ivoire, Rapport de l’Expert indépendant sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, Doudou Diène, 12.2013, A/HRC/25/73
- Côte d’Ivoire, Rapport de l’Expert indépendant sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, Doudou Diène, 05.2013, A/HRC/23/38
Autres
- Rapport final du Groupe d’experts, établi en application du paragraphe 27 de la résolution 2219 (2015) du Conseil de sécurité, S/2016/254, 03.2016
- Côte d’Ivoire, Rapport de la Commission d’enquête internationale indépendante sur la Côte d’Ivoire, 05.2011
- Rapport sur la situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, ONUCI, 03.2005
Résolutions Conseil des droits de l’homme
Conseil des droits de l’homme
- Renforcement de capacités et coopération technique avec la Côte d’Ivoire dans le domaine des droits de l’homme, Rés. 29/24
- Renforcement de capacités et coopération technique avec la Côte d’Ivoire dans le domaine des droits de l’homme, Rés. 26/32
- Assistance technique à la Côte d’Ivoire dans le domaine des droits de l’homme, Rés. 23/22
- Assistance technique à la Côte d’Ivoire dans le domaine des droits de l’homme, Rés. 20/19
- Situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire, Rés. 16/25
Conseil de sécurité
- Résolution 2283 (2016), avril 2016
- Résolution 2284 (2016), avril 2016
- Résolution 2260 (2016), janvier 2016
- Résolution 2226 (2015), juin 2015
- Résolution 2219 (2015), avril 2015
- Résolution 2162 (2014), juin 2014
- Résolution 2153 (2014), avril 2014
- Résolution 2112 (2013), juillet 2013
- Résolution 2101 (2013), avril 2013