Publication
- Bonnes pratiques sur l’accès des enfants à la justice, FR et ES
Conseil des droits de l’homme
Communications écrites
- L’accès des enfants à la justice des enfants et adolescents en conflit avec la loi en Equateur, A/HRC/25/NGO/131, 25ème session, mars 2014
- Défis au fonctionnement d’une justice juvénile adaptée aux enfants, A/HRC/29/NGO/110, 29ème session, juin 2015
- Une justice juvénile réparatrice respectueuse des droits de l’enfant et orientée vers la réinsertion, A/HRC/24/NGO/140, 24ème session, sept. 2013.
Communications orales
- L’accès des enfants à la justice, 25ème session, mars 2014
Examen Périodique Universel
2ème cycle
- Recommandations, A/HRC/21/4, 2012
- Rapport de mise en œuvre, 2010
- Voir les archives vidéo de l’examen
Procédures spéciales
- Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à l’éducation, M. Kishore Singh, A/HRC/23/35/Add.2, 2013
- Rapport de la Rapporteuse spéciale sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme, Magdalena Sepúlveda Carmona, A/HRC/20/25, 2012
- Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Mme Gulnara Shahinian, A/HRC/15/20/Add.3, 2010
Comité des Droits de l’Enfant
CDE
- Rapport national, CRC/C/ECU/4, 2008
- Réponses à la liste de questions, CRC/C/ECU/Q/4/Add.1, 2009
- Observations finales, CRC/C/ECU/CO/4, 2010
OPSC : Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
- Rapport national, CRC/C/OPSC/ECU/1, 2008
- Observations finales, CRC/C/OPSC/ECU/CO/1, 2010
OPAC : Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés
- Rapport national, CRC/C/OPAC/ECU/1, 2008
- Observations finales, CRC/C/OPAC/ECU/CO/1, 2010
