Documents de plaidoyer liés au Togo
Conseil des droits de l’homme
2020
43ème session, 24 février au 20 mars 2020 (suspendue le 13 mars à cause de la pandémie du COVIOD-19)
- Exposé écrit sur le fonctionnement au ralenti des tribunaux pour enfants (A/HRC/43/NGO/88)
- Communication orale sur la nomination des assesseurs (non délivrée – suspension du Conseil pour cause de CIOVID-19)
2019
34ème session, 27 février – 24 mars 2017
- Exposé oral lors de l’adoption du rapport final EPU du Togo
2018
37ème session du Conseil des droits de l’Homme, 26 février au 23 mars 2018
38ème session du Conseil des droits de l’Homme, 18 juin au 11 juillet 2018
- Communication écrite sur le mariage forcé et précoce au Togo
- Communication orale sur la santé physique et mentale des enfants privés de liberté
39ème session du Conseil des droits de l’Homme, 10 au 28 Septembre 2018
- Communication orale sur l’Etude globale de l’ONU sur la privation de liberté des enfants
- Communication orale sur le suivi des recommandations EPU des pays impliqués dans le programma Enfance sans Barreaux (EsB II)
2017
34ème session, 27 février – 24 mars 2017
- Exposé oral lors de l’adoption du rapport final EPU du Togo
- Déclaration orale sur la protection des droits de l’enfant dans la mise en œuvre de l’Agenda 2030 sur le Développement Durable
Rapports du Comité des droits de l’enfant
- Togo, CDE, Observations finales, rapport étatique, 03.02.2012
- Togo, CDE, Troisième et Quatrième rapports périodiques, 17.01.2011
- Togo, CDE, Observations finales, Examen des rapports du Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants, 03.02.2012
- Togo, CDE, Rapport initial, Examen des rapports du Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants, 03.03.2009
Examen Périodique Universel
Nations Unies
Conseil des droits de l’homme
- Rapport final + recommandations, A/HRC/34/4
- Réactions de l’Etat togolais, A/HRC/34/4/Add.1
- Vidéos de l’examen :
BICE – BNCE-Togo
2ème cycle
- Suivi EPU BICE-BNCE-Togo, 39ème session, 10 au 28 septembre 2018
- Adoption du rapport final EPU Togo, 34ème session, 27 février – 24 mars 2017
1er cylce
- Contribution écrite du BICE, octobre 2011
- Monitoring de la mise en œuvre:
- Communication écrite, 28ème session du Conseil des droits de l’homme, mars 2015
- Communication orale, 28ème session du Conseil des droits de l’homme, mars 2015
- Communication orale, 27ème session du Conseil des droits de l’homme, septembre 2014
- Communication écrite, 25ème session du Conseil des droits de l’homme, mars 2014
Rapports de procédures spéciales
- Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences (27 au 31 mai 2019)
- Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la situation des défenseurs des droits de l’homme, Margaret Sekaggya, A/HRC/25/55/Add.2, 25ème session du Conseil des droits de l’homme, mars 2014
